DAVID SINAPIAN Agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. EPICURIAN, société en formation
Numéro de dépôt :
3415615
Date de dépôt :
08/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2016
Présentation de la marque ANNE SOPHIE PIC
Déposée le 8 mars 2006 par DAVID SINAPIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANNE SOPHIE PIC »
Le déposant est DAVID SINAPIAN Agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. EPICURIAN, société en formation domicilié(e) 285, Avenue Victor Hugo dont le siège social est situé à VALENCE (26000) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La SELARL CS AVOCATS ASSOCIES Maître Cédric SEGUIN domicilié(e) 64 rue de tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAVID SINAPIAN Agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. EPICURIAN, société en formation - 285, Avenue Victor Hugo dont le siège social est situé à VALENCE (26000) - France
La SELARL CS AVOCATS ASSOCIES Maître Cédric SEGUIN - 64 rue de tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 2 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°451508 - Publication au BOPI 2007-04-02
Inscription le 2 avril 2007 - Concession de licence n°451509 - Publication au BOPI 2007-04-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Inscription le 27 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°502840 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27
Inscription le 4 février 2010 - Concession de licence n°515313 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-04
Inscription le 2 mai 2011 - Concession de licence n°547966 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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